6 Grande Rue, 25300 Doubs
03 81 46 51 40

Conseils municipaux

Retrouvez ci-dessous les procès-verbaux des séances du conseil municipal.

En cas de questions ou de besoin de précisions, n’hésitez pas à contacter l’un des élus du conseil municipal.

2024

2023

Deuxième partie
Deuxième partie

2022

2021

2020

2019

2018

Conseils communautaires

Le conseil communautaire est l’organe exécutif délibérant de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier (CCGP). Son rôle est similaire à celui du conseil municipal, mais à l’échelle de l’intercommunalité. Le conseil communautaire est chargé de gérer les affaires de l’intercommunalité.

Les élus sont les représentants des communes membres.

Vous pourrez retrouver plus d’information sur la CCGP sur la page dédiée, ainsi que les comptes-rendus du conseil communautaire en cliquant ici.